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Paroisse
Notre-Dame du Rosaire
194, rue Raymond Losserand
75014 PARIS
Tél : 01 45 43 13 16

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Mentions légales

Informations éditeur, comité éditorial et mentions légales

Informations éditeur - Comité éditorial

Le site Notre-Dame du Rosaire est géré par la paroisse du même nom :

Notre-Dame du Rosaire
194, rue Raymond Losserand
75014 PARIS
téléphone : 01 45 43 13 16

Responsable éditorial : Gérard Boët
Hébergement du site : 1&1
Mises à jour assurées et encadrées par André Larané.

- Informations légales - CNIL - Copyright - Crédits photographiques

CNIL - Commission Nationale Informatique et Libertés
Ce site de service public est dispensé de faire l’objet des déclarations légales auprès du Procureur de la République et de la CNIL (conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7)

  • Les traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu’il y a lieu de faire application des dispositions de l’article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable.
  • La CNIL vous informe sur vos droits : " Face aux potentialités quasi-infinies qui résultent des technologies de l’information, la loi du 6 janvier 1978 a prévu de solides garde-fous pour protéger l’individu des dangers liés à la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui créent des traitements, en les soumettant à des obligations, responsabilisation des personnes fichées, en leur reconnaissant des droits particuliers."

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- Informations sur le site

Les personnes cités dans le site ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce auprès du responsable de la Publication du site.

- Autres

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Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire en remplissant le formulaire de contact.

- Lettre d’informations

Les informations que vous communiquez sont destinées à la lettre d’informations de Notre-Dame du Rosaire.

"En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent".

Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter En outre, vous pouvez également, en vertu de ce même droit de rectification posé par la loi de 1978, vous désabonner de tout ou partie des listes de diffusion du site de Notre-Dame du Rosaire.

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- Crédits - le projet "Kit SPIP Paroisse ©"

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Le projet "Kit SPIP Paroisse ©" a été initialisé début 2010 pour proposer un kit complet de site web "près à l’emploi" pour les paroisses du Diocèse de la ville de Paris.

Pour plus d’information sur ce projet :
Sébastien Delprat - Webmaster
Archevêché de Paris
Service de la communication
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Site web du diocèse de Paris

- Développement et design du kit SPIP Paroisse - p-interactif

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